Vous êtes consultant en portage salarial et vous vous demandez ce qui se passe si votre mission finit ? Ne vous inquiétez pas, vous avez des droits au chômage. Le portage salarial vous assure une couverture sociale complète, y compris l’assurance chômage. Dans cet article, nous allons vous expliquer comment ça marche.
Points clés à retenir
- Le consultant en portage salarial peut bénéficier des allocations chômage en cas de fin de mission.
- Pour y prétendre, il doit avoir travaillé au moins 88 jours ou 610 heures au cours des 28 derniers mois (36 mois pour les plus de 53 ans).
- Le montant de l’allocation chômage correspond à 57% du salaire journalier de référence.
- Il est possible de cumuler revenus en portage salarial et indemnités chômage, sous certaines conditions.
- La durée d’indemnisation varie de 4 à 36 mois selon l’âge et la durée d’activité antérieure.
Que vous soyez entre deux missions ou en fin de contrat, le portage salarial vous offre une protection sociale optimale. Cela inclut les indemnités chômage. Ce statut vous permet de travailler librement tout en gardant vos droits au chômage.
Le portage salarial : un statut avantageux pour les chômeurs
Le portage salarial aide beaucoup les chômeurs. Ils peuvent gagner de l’argent et recevoir des allocations chômage. Si le contrat se termine, ils peuvent encore obtenir des indemnités chômage.
Il faut avoir un contrat de travail, CDI ou CDD de moins de 18 mois. Il est aussi important de travailler au moins 88 jours ou 610 heures dans les 28 derniers mois. Cela avant la fin de la mission ou la rupture du contrat.
Le montant des allocations chômage dépend du salaire journalier. Il est d’au moins 28,86 € par jour. La durée des allocations varie selon l’âge et le nombre de jours travaillés, généralement jusqu’à 24 ou 30 mois.
Le portage salarial est une solution intéressante pour les chômeurs souhaitant se lancer dans une activité professionnelle tout en conservant leurs droits au chômage.
Pôle emploi permet de gagner de l’argent en portage salarial et de bénéficier des allocations chômage. Pour cela, il faut avoir travaillé au moins 88 jours ou 610 heures dans les 28 ou 36 derniers mois. Il faut aussi être inscrit comme demandeur d’emploi, être apte au travail et chercher activement un emploi.
En conclusion, le portage salarial et chômage sont très avantageux pour les chômeurs. Ils permettent de tester un nouveau travail tout en ayant la sécurité des allocations chômage en cas de fin de contrat.
Conditions pour bénéficier du cumul portage salarial et chômage
Pour profiter du cumul entre le portage salarial et les allocations chômage, certaines conditions doivent être remplies. Il faut avoir travaillé au moins 88 jours ou 610 heures dans les 28 derniers mois. Cela est vrai pour ceux de moins de 53 ans. Pour ceux de plus de 53 ans, ce délai s’étend à 36 mois.
Il faut aussi rester inscrit chez Pôle emploi comme demandeur d’emploi. Les revenus du portage salarial doivent pouvoir être ajoutés aux allocations chômage. Tout cela doit être fait dans le cadre du salaire brut antérieur.
Depuis le 1er octobre 2014, les règles ont changé. Avant, l’activité en portage ne pouvait pas dépasser 110 heures par mois. La rémunération ne devait pas excéder 70% du revenu brut déclaré à Pôle Emploi. Le cumul était limité à 15 mois.
Aujourd’hui, le portage salarial permet de combiner le travail indépendant avec l’indemnité d’Aide au Retour à l’Emploi (ARE). Le montant de l’allocation chômage mensuelle est calculé en soustrayant 70% du salaire brut du portage. En cas de cumul, l’allocation journalière est calculée en fonction du SJR et du salaire brut.
| Durée d’affiliation | Durée d’indemnisation |
|---|---|
| 88 jours (4 mois) | 132 jours (6 mois) |
| 136 jours (6 mois) | 198 jours (9 mois) |
| 182 jours (8 mois) | 244 jours (11 mois) |
| 243 jours (12 mois) | 365 jours (18 mois) |
| 487 jours (24 mois) | 730 jours (24 mois) |
| 821 jours (36 mois) pour les 53-54 ans | 913 jours (30 mois) |
| 1095 jours (48 mois) pour les 55 ans et plus | 1095 jours (36 mois) |
La durée d’indemnisation au chômage varie selon la durée travaillée en portage salarial. Elle peut aller de 6 mois à 36 mois, selon l’âge du consultant. Le portage salarial permet aux freelances de cotiser pour le chômage, la retraite, et les congés payés. Ils bénéficient ainsi des mêmes droits sociaux qu’un salarié classique.
Calcul du montant total cumulé entre salaire en portage et allocation chômage
Le cumul entre le salaire en portage salarial et les allocations chômage aide les consultants à garder un revenu similaire à celui avant le chômage. Pôle emploi utilise une formule pour calculer ce montant. Cette formule tient compte des règles de portage salarial et des conditions d’indemnisation chômage.
Pôle emploi soustrait 70% du salaire brut du montant de l’allocation chômage mensuelle (ARE). Cette méthode aide à encourager la reprise d’activité tout en assurant un revenu minimum aux demandeurs d’emploi.
Prenons un exemple pour mieux comprendre :
- Allocation chômage mensuelle (ARE) : 2300 €
- Salaire brut généré en portage salarial : 1800 €
Le calcul est le suivant :
2300 – (0,7 x 1800) = 1040 €
Ainsi, l’ARE versée sera de 1040 €. On ajoutera le salaire net du portage salarial à cela.
| Allocation chômage (ARE) | Salaire brut en portage | Montant ARE versé | Salaire net en portage* | Revenu total |
|---|---|---|---|---|
| 2300 € | 1800 € | 1040 € | 1500 € | 2540 € |
*Salaire net estimé après déduction des cotisations salariales et patronales
Ce système de cumul offre une chance aux consultants en portage salarial de reprendre le travail. Ils ne perdent pas trop de revenus. Il faut cependant respecter les conditions de portage salarial et les obligations liées au statut de demandeur d’emploi pour profiter de ce dispositif.
Impact de l’activité en portage salarial sur la durée des aides Pôle emploi
Lorsque vous travaillez en portage salarial, vous payez des cotisations à Pôle emploi via votre employeur. Cela peut aider à prolonger vos droits au chômage si votre contrat se termine. Plus vous travaillez, plus longtemps vous aurez droit à l’indemnisation.
Par exemple, si vous deviez arrêter de recevoir l’indemnisation le 30 septembre, mais que vous travaillez en portage salarial, vous aurez droit à 21 jours de septembre. Les 9 jours restants prolongeront la durée de vos indemnités jusqu’au 9 octobre.
Pour bénéficier de cette extension, votre contrat ne doit pas être votre choix. Vous pouvez aussi cumuler votre salaire et vos allocations chômage, mais seulement jusqu’à la fin de vos droits. Assurez-vous de ne pas gagner plus que vous ne gagniez avant.
En étant salarié porté, vous cotisez au Pôle emploi et pouvez ouvrir vos droits à condition d’avoir travaillé 4 mois au cours des 28 derniers mois.
Voici ce qu’il faut pour profiter du cumul entre portage salarial et indemnités chômage :
- Avoir travaillé au moins 88 jours ou 610 heures au cours des 28 derniers mois (36 mois pour les plus de 53 ans)
- Être inscrit comme demandeur d’emploi
- Ne pas avoir atteint l’âge légal de départ à la retraite (62 ans)
- Être involontairement privé d’emploi
- Être physiquement apte à travailler
- Être à la recherche effective et permanente d’un emploi
- Résider sur le territoire relevant du régime d’assurance chômage
En bref, le portage salarial peut prolonger vos droits au chômage en cas de rupture involontaire. La durée de cette prolongation dépend du nombre de jours non indemnisés chaque mois.
Droits au chômage après une période de travail en portage salarial
Un salarié porté a le droit aux mêmes indemnités chômage qu’un salarié classique. Il faut qu’il remplisse certains critères. Le portage salarial permet de cotiser à l’assurance chômage comme un contrat traditionnel. La différence majeure est que le salarié porté paie ses cotisations, tandis que la société de portage salarial les reverse à l’URSSAF.
Pour obtenir les allocations chômage, le salarié porté doit demander une rupture conventionnelle. Il doit aussi avoir travaillé au moins 88 jours (4 mois) ou 610 heures dans les 28 derniers mois. Pour ceux de plus de 53 ans, cette durée s’étend à 36 mois.
Si ces conditions sont remplies, le salarié porté peut recevoir une indemnisation chômage de 4 mois minimum. Cette durée peut aller jusqu’à 24 mois. Les plus de 53 ans peuvent bénéficier jusqu’à 36 mois.
Le montant de l’Allocation de Retour à l’Emploi (ARE) est calculé sur les salaires bruts des 24 derniers mois. Certaines indemnités spécifiques sont exclues.
Le montant de l’ARE ne peut pas être inférieur à 28,86 € par jour. Il ne doit pas dépasser 75% du salaire journalier de référence (SJR). Il est calculé soit à 57% du SJR, soit à 40,4% du SJR + 11,84 €, selon ce qui est le plus avantageux.
| Durée d’indemnisation | Conditions |
|---|---|
| 4 mois minimum (122 jours) | 88 jours travaillés ou 610 heures dans les 28 derniers mois |
| 24 mois maximum (730 jours) | Durée par défaut |
| 36 mois maximum | Pour les salariés de plus de 53 ans |
En résumé, le portage salarial permet aux travailleurs indépendants d’accéder aux indemnités chômage. Cela leur offre une sécurité financière en cas de perte d’emploi. Il est crucial de respecter les conditions d’éligibilité et de suivre les démarches auprès de Pôle emploi pour en bénéficier pleinement.
Mode de calcul des allocations chômage pour un ancien salarié porté
Le portage salarial permet aux anciens salariés de travailler et recevoir des allocations chômage. Le calcul des allocations suit les règles du privé. Il utilise le salaire annuel brut comme base.
Pour trouver le montant de l’allocation, deux calculs sont faits :
- 40,4% du salaire journalier de référence (SJR) + 12,12 €
- 57% du salaire journalier de référence
On prend la plus grande valeur. Ensuite, un minimum de 29,56 € et un maximum de 75% du SJR sont appliqués. Un exemple pour un salarié porté gagnant 60 000 € HT annuellement :
| Salaire brut annuel | Salaire journalier de référence (SJR) | 40,4% du SJR + 12,12 € | 57% du SJR | Montant retenu |
|---|---|---|---|---|
| 78 000 € | 213,70 € | 98,45 € | 121,81 € | 121,81 € |
Pour profiter du cumul, le salarié porté doit suivre certaines règles :
- Travailler moins de 110 heures par mois
- Ne pas gagner plus de 70% du salaire de référence pour l’allocation
- Rester inscrit comme demandeur d’emploi
En suivant ces règles, le salarié porté peut combiner son travail et ses allocations. Cela augmente ses revenus et prolonge l’indemnisation.
Le cumul entre portage salarial et allocations chômage est une bonne opportunité. Il aide les anciens salariés à reprendre du travail tout en bénéficiant d’un soutien financier.
Démarches à effectuer auprès de Pôle emploi pour bénéficier du cumul
Pour profiter du cumul entre le portage salarial et les droits au chômage, il faut suivre certaines étapes. Il est crucial de rester inscrit sur la liste des demandeurs d’emploi. Cela, même si vous travaillez en portage salarial.
Il faut aussi déclarer les revenus bruts des missions de portage salarial lors de l’actualisation mensuelle. Pôle emploi utilisera ces informations pour ajuster l’Allocation d’Aide au Retour à l’Emploi (ARE). Ils appliqueront les règles de cumul en vigueur.
Voici les étapes clés pour bénéficier du cumul portage salarial et droits au chômage :
- S’inscrire ou rester inscrit comme demandeur d’emploi à Pôle emploi
- Déclarer chaque mois les revenus bruts issus de l’activité en portage salarial
- Fournir les bulletins de salaire et les contrats de mission à Pôle emploi
- Veiller à ce que le cumul des revenus du portage salarial et de l’ARE ne dépasse pas le salaire de référence
Pôle emploi applique un plafonnement des salaires en portage et des allocations chômage. Ce plafond ne peut pas dépasser le montant mensuel du salaire de référence. La durée maximale de l’indemnisation varie selon l’âge du salarié porté :
| Âge du salarié porté | Durée maximale de l’indemnisation en cumul |
|---|---|
| Moins de 53 ans | 24 mois |
| Entre 53 et 55 ans | 30 mois |
| Plus de 55 ans | 36 mois |
En suivant ces démarches et en respectant les conditions de Pôle emploi, les salariés portés peuvent cumuler leurs revenus. Ils bénéficient ainsi d’une sécurité financière pendant leur activité en portage salarial.
Portage salarial indemnités chômage : un exemple concret
Sophie, consultante en marketing, travaille en portage salarial et reçoit des indemnités chômage. Avant de perdre son emploi, elle gagnait 60 000 € par an. Elle reçoit 57% de son salaire comme allocation mensuelle, soit 2 850 €.
Elle choisit de travailler en portage salarial et obtient une mission pour 4 500 € HT. Après les charges patronales, son salaire brut est de 2 633 €. Son allocation mensuelle devient donc de 1 007 €. En ajoutant son salaire net de 2 080 €, Sophie gagne 3 087 € par mois.
| Élément de rémunération | Montant |
|---|---|
| Salaire annuel brut avant chômage | 60 000 € |
| Allocation journalière d’ARE (57%) | 2 850 € |
| Montant de la mission en portage salarial (HT) | 4 500 € |
| Salaire brut en portage salarial | 2 633 € |
| Allocation brute mensuelle | 1 007 € |
| Salaire net en portage salarial | 2 080 € |
| Cumul ARE + salaire net en portage | 3 087 € |
Le portage salarial aide les chômeurs à retrouver du travail. Ils gardent leurs indemnités chômage tout en gagnant un salaire. Cela assure une sécurité financière et prolonge les droits à l’ARE.
Conclusion
Le portage salarial est une bonne option pour ceux qui cherchent du travail. Il permet de gagner de l’argent tout en recevant des indemnités chômage. Cela prolonge le temps pendant lequel on reçoit ces indemnités.
En plus, en cas de fin de contrat chômage, on bénéficie d’une protection similaire à celle des salariés du privé. Cela rend le statut très avantageux.
Il est possible de cumuler les revenus du portage avec les allocations de Pôle emploi. Cela aide à combler les périodes sans travail. Cela facilite aussi la transition entre les missions.
En cas de rupture de contrat de portage salarial, on peut recevoir l’Allocation de Retour à l’Emploi (ARE). Il faut avoir travaillé suffisamment et avoir cotisé à l’assurance chômage. Le montant de l’ARE est basé sur le salaire journalier de référence (SJR).
Les allocations non utilisées pendant une mission peuvent être reportées. Cela peut prolonger l’indemnisation jusqu’à trois ans pour les plus de 50 ans. C’est un avantage important pour les chercheurs d’emploi.
En résumé, le portage salarial est une solution flexible et sécurisante. Il permet de gagner de l’argent tout en bénéficiant d’indemnités chômage. Cela aide à maintenir un niveau de vie décent entre deux missions.
Liens sources
- Portage Salarial & Cotisation chômage : Que dit la loi ? – https://www.cadresenmission.com/portage-salarial/salarie-porte/droits-obligations/indemnites-chomage/
- Les indemnités chômage en portage salarial : vos droits et démarches – https://www.openwork.fr/dossier/820-les-indemnites-chomage-en-portage-salarial-vos-droits-et-demarches
- Portage salarial et chômage : quels sont mes droits ? – https://www.abcportage.fr/portage-salarial/guide-du-portage/portage-salarial-chomage/
- Portage & chômage – Fonctionnement – https://www.embarq.fr/portage-salarial/portage-salarial-chomage
- Portage salarial et chômage : tout savoir en 5mn – https://www.openwork.fr/dossier/tout-savoir-sur-le-chomage-en-portage-salarial
- Portage salarial et indemnités chômage : ce qu’il faut savoir – https://propulsebyca.fr/entrepreneur-salarie/portage-salarial/indemnites-chomage
- Portage salarial et Chômage : Le cumul est-il possible ? – https://www.cadresenmission.com/portage-salarial/salarie-porte/droits-obligations/cumul-chomage/
- Est-il possible de cumuler portage salarial et chômage ? – https://www.openwork.fr/dossier/est-possible-cumuler-statut-freelance-portage-salarial-indemnites-chomage
- Cumul portage salarial et indemnités chômage – Cadre Averti – https://www.cadreaverti-saintsernin.fr/themes/78/portage-salarial-chomage-761.html
- Portage salarial et chômage : tout ce qu’il faut savoir – https://www.join-jump.com/guide/portage-salarial-chomage
- Portage salarial et Chômage → Comment en bénéficier ? – https://prium-portage.com/portage-salarial-guide/chomage-et-portage-salarial/
- Portage salarial et aides Pôle Emploi – https://www.leblogdudirigeant.com/portage-salarial-et-aides-pole-emploi/
- Portage salarial et chômage : comment ça marche ? – https://www.admissions.fr/portage-salarial/etre-au-chomage-apres-le-portage-salarial/
- Portage salarial et le chômage – ITG – https://www.itg.fr/portage-salarial/guide/portage-salarial-et-chomage
- Cumul salaire et allocation de retour à l’emploi (ex ASSEDIC) – Guide du portage – https://www.guideduportage.com/remuneration/cumul-chomage
- Portage salarial et chômage : sont-ils compatibles ? | Immoportage – https://www.immoportage.fr/blog/decouvrir-le-portage-immo/portage-salarial-et-chomage-sont-ils-compatibles/
- Comment cumuler ARE et salaire en portage salarial ? – OpenWork – https://www.openwork.fr/dossier/comment-cumuler-are-et-salaire-en-portage-salarial
- Peut-on cumuler portage salarial et chômage ? Dans quels cas ? – https://www.aide-sociale.fr/portage-salarial-chomage/
- L’accès au chômage en portage salarial – UnCDI – https://www.uncdi.com/lacces-au-chomage-en-portage-salarial/
- Comment cumuler chômage et portage salarial ? – UnCDI.com – https://www.uncdi.com/comment-cumuler-portage-salarial-et-chomage/
- Portage Salarial et chômage : Comprendre vos droits – https://www.didaxis.fr/blog/portage-salarial-et-chomage-quelles-sont-les-obligations-que-vous-devez-respecter/
- Comment calculer ses indemnités chômage en portage salarial ? – OpenWork – https://www.openwork.fr/dossier/comment-calculer-ses-indemnites-chomage-en-portage-salarial
- Etre au chômage et envisager le portage salarial – https://www.portage-salarial-france.com/etre-au-chomage-et-envisager-le-portage-salarial/
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